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DEONTOLOGIE ET DISCIPLINE NOTARIALE Doctrine, jurisprudence et textes légaux

DEONTOLOGIE ET DISCIPLINE NOTARIALE Doctrine, jurisprudence et textes légaux. Tuesday, November 13, 2007. Plan de ce blog au 26 novembre 2007. Préalable et Accès au texte complet du CODE DEONTOLOGIE tant en version FR que NL. Doctrine et Jurisprudence essentiellement des notes de lecture, etc., détudes publiées ces dernières années en néerlandais les plus récentes au début du texte. En début figure la table des matières de ces différents textes. Ce blog est une dépendance du site . C NOTA.

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Code de deontologie

Wednesday, November 02, 2005. La date ci-dessus est celle de la création du blog et non celle de la dernière mise à jour. Avertissement en date du 1er septembre 2007.

Conseil d Etat ARRETS Notaires

Textes légaux, Déontologie et Comptabilité.

Deontologische code

Monday, November 14, 2005. Avertissement en date du 1er septembre 2008. Et son équivalent en néerlandais. Et son équivalent en néerlandais. Statut social du stagiaire en notariat 2005. Léon Dochy, notaire honoraire à Pecq.

Sites internet et Blogs de Léon DOCHY, notaire honoraire à Pecq Belgique

Sunday, May 13, 2007. Ce qui suit en tient compte au 26 novembre 2007, date de la dernière révision de ce blog.

Statut social du stagiaire en notariat

Statut social du stagiaire en notariat. Tuesday, January 25, 2005. Avertissement en date du 1er septembre 2007.

Société - 2001 - entre notaire et candidat-notaire

Société - 2001 - entre notaire et candidat-notaire. Mercredi, avril 14, 2004. Avertissement en date du 1er septembre 2007. Et son équivalent en néerlandais Deontologische code.

Règlement de stage

Tuesday, January 25, 2005. PROJET de règlement de stage NON encore approuvé par A. Avertissement en date du 1er septembre 2007.

STAGEREGLEMENT

Monday, November 14, 2005. Avertissement en date du 1er septembre 2007. Et son équivalent en néerlandais Deontologische code.

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DEONTOLOGIE ET DISCIPLINE NOTARIALE Doctrine, jurisprudence et textes légaux. Tuesday, November 13, 2007. Plan de ce blog au 26 novembre 2007. Préalable et Accès au texte complet du CODE DEONTOLOGIE tant en version FR que NL. Doctrine et Jurisprudence essentiellement des notes de lecture, etc., détudes publiées ces dernières années en néerlandais les plus récentes au début du texte. En début figure la table des matières de ces différents textes. Ce blog est une dépendance du site . C NOTA.

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